Cet article a fait l'objet d'une chronique radio diffusée sur Lumière101 que l'on peut écouter sur cette page

 

LES BRUITS DE VOISINAGE


LE SYNDROME TRAUMATIQUE
DE STRESS

DU AUX BRUITS
DE VOISINAGE



Par louis MELENNEC, docteur en droit
et en médecine.

Les symptômes provoqués par ce qu'il est convenu de dénommer "les bruits de voisinage" constituent un authentique syndrome de stress, assimilable en tous points à une névrose traumatique. L'étude clinique qui suit n'est certes pas la première publiée sur ce sujet. Mais elle authentifie ce syndrome en tant que tel, et le place, peut être pour la première fois, dans son véritable cadre nosologique. L'analyse que nous proposons donne sa véritable dimension au problème posé, que d'aucuns n'hésitent pas à qualifier D'ENNEMI NUMERO UN des temps modernes.

D'une manière empirique, on peut classer les bruits qui provoquent des nuisances et peuvent avoir des effets sur la santé de la manière suivante:

I - FACTEURS ETIOLOGIQUES.

1 - IMPORTANCE DES BRUITS DE VOISINAGE.

Les bruits de voisinage sont devenus un problème majeur de santé publique. Ils entraînent, non seulement une altération de la qualité de la vie de ceux qui en sont victimes, mais souvent des troubles psychologiques ou même psychiques, pouvant nécessiter l'intervention de l'administration, des tribunaux, des médecins. La population française est concernée à hauteur de 40 à 50 pour 100, soit d'une manière continue, soit d'une manière discontinue. Les procédures judiciaires, alors que des mesures simples devraient suffire à résoudre nombre de cas, se multiplient, souvent sans résultat, le plus souvent par la sottise des protagonistes, qui refusent de dialoguer. Le coût économique (recherche, mise au point de matériaux isolants, travaux, pose de ces matériaux, soins médicaux, conflits de toutes natures), est considérable. Le coût humain l'est encore davantage. La législation, la jurisprudence, surtout pour les bruits industriels, sont devenues un maquis souvent difficile à comprendre. Pour les bruits de voisinage, les victimes sont aujourd'hui beaucoup mieux prises en considération. Les condamnations des fauteurs de bruit sont plus lourdes et plus efficaces. Le droit a évolué en faveur des victimes d'une manière très notable depuis plusieurs années. On commence, notamment, à voir apparaître des condamnations à dommages et intérêts, sur le fondement d'expertises médicales, en raison des troubles psychologiques provoqués chez les victimes. Les textes et la jurisprudence concernant les différents cas sont publiés sur Internet, et sont aisément identifiables dans les rubriques correspondantes (bruits de voisinage, de musique, de pas, etc.). Nous ne citerons donc ici que peu de références.

2 - NATURE DES BRUITS CONCERNES.

La liste en est interminable. D'une manière empirique encore, on peut distinguer:

II - PHYSIOPATHOLOGIE.

Les manifestations cliniques dues aux bruits de voisinage constituent une véritable entité, assimilable en tous points à un syndrome de stress, constitutif de névrose traumatique.
Les névroses traumatiques sont bien connues au plan clinique. Elles ont été précocement identifiées et décrites par les médecins militaires, confrontés de longue date aux troubles psychologiques et psychiques induits par les faits de guerre, brutaux, intenses et uniques, ou au contraire plus ou moins longuement vécus dans le temps, pendant des mois, des années, voire davantage ( Consulter, en particulier, le remarquable Traité de Psychiatrie militaire de Juillet et Moutin, publié par Masson en 1969).
Les névroses collectives - résultant notamment de l'asservissement de certains peuples par d'autres, et de la destruction de la culture des vaincus -, ne sont connues que depuis peu (sur ce point, voir notre contribution à la description du SYNDROME BRETON, publiée en partie sur le site de Louis Mélennec).
La physiopathologie du syndrome de stress dû aux bruits de voisinage reste mystérieuse. Son apparition est largement liée au contexte dans lequel il survient. Un certain nombre de fait méritent d' être soulignés:

III - ETUDE CLINIQUE. SYMPTOMES PROVOQUES PAR LES BRUITS DE VOISINAGE.

On distingue plusieurs formes, selon la gravité des symptômes.

IV - PRINCIPES JURIDIQUES. FONDEMENTS DE L'ACTION EN RESPONSABILITE.

1 - DEFINITION JURIDIQUE DES BRUITS DOMMAGEABLES.

2 - FONDEMENT JURIDIQUE DE L'ACTION EN RESPONSABILITE:
L'INTERDICTION DE NUIRE A AUTRUI
.

La nouvelle définition rend cette situation impossible, puisque désormais, il suffit que les bruits dommageables soient répétitifs, ou qu'ils durent un certain temps, et perceptibles au point d'entraîner une gêne ou une atteinte à la tranquillité ou à la santé d'autrui. Cette nouvelle définition contient en germe le droit à chacun au silence (au moins relatif), quel que soit l'immeuble dans lequel on réside, moderne ou ancien: les citoyens ONT DONC DROIT A LA MEME PROTECTION CONTRE LES NUISANCES SONORES.

3 - FACTEURS AGGRAVANTS ET ATTENUATEURS DE RESPONSABILITE ONT ETE RECONNUS COMME FACTEURS AGGRAVANT LA RESPONSABILITE:

- la volonté manifeste de nuire;
- l'acharnement à ne pas vouloir discuter des aménagements indispensables destinés à améliorer l'isolation sonique, à refuser les expertises sollicitées, à ne pas s'y rendre, alors que des rendez-vous ont été fixés d'un commun accord;
- le fait d'avoir persévéré à produire des bruits inutiles, malgré les demandes réitérées de les faire cesser;
- les injures, mesures de rétorsion, etc.

N'ONT PAS ETE CONSIDERES COMME DES FACTEURS ATTENUATEURS DE RESPONSABILITE:
- la surdité des patients âgés, celle-ci ne les dispensant en aucune manière d'user de casques d'écoute;
- le caractère vétuste de l'immeuble: tout occupant est désormais tenu de prendre les mesures nécessaires, que le logement soit moderne ou ancien.

4 - RESPONSABILITE DE L'ARCHITECTE, DU CONSTRUCTEUR...

De même que les avocats et les banquiers, les personnes impliquées dans les travaux doivent établir des actes écrits préalables, afin de démontrer, en temps utile, accompli leurs obligations.


Paris, le 8 février 2008
Docteur Louis MELENNEC
docteur en droit et en médecine .